Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'A CHARLES ANTOINE
AB-INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3077817
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021
C\'A CHARLES ANTOINE de AB-INBEV FRANCE

Présentation de la marque C'A CHARLES ANTOINE

Déposée le 22 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB-INBEV FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'A CHARLES ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB-INBEV FRANCE domicilié(e) 38 Allée Vauban Zone d'activité commerciale Euralille Romarin - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium domicilié(e) 187 chaussée de la Mulpe - 1170 - BRUXELLES - France.

La marque C'A CHARLES ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'A CHARLES ANTOINE est expirée depuis le 22 janvier 2021.

AB-INBEV FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , La cité de la bière , IRISH CORNER , BARRESTO , AU BUREAU C'EST TOI LE BOSS! , , AU BUREAU , , MAZOUT , SPACE PARTY


AB-INBEV FRANCE, Société par actions simplifiée - 38 Allée Vauban Zone d'activité commerciale Euralille Romarin - 59110 - LA MADELEINE - France


Novagraaf Belgium - 187 chaussée de la Mulpe - 1170 - BRUXELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458522 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°540386 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Vins de provenance française, à savoir champagne.